Références réglementaires :
Circulaire n°2015-122 du 22 juillet 2015
Arrêté du 26 août 2022 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat.
"A titre exceptionnel, sur demande motivée du doctorant, une demande de césure insécable d'une durée maximale d'une année peut intervenir une seule fois, par décision du chef d'établissement où est inscrit le doctorant, après accord de l'employeur le cas échéant, et avis du directeur de thèse et du directeur de l'école doctorale. Durant cette période, le doctorant suspend temporairement sa formation et son travail de recherche. Cette période n'est pas comptabilisée dans la durée de la thèse".